Mentions légales

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Christophe CYRILLE, BERBIGUIER SA

RESPONSABLES DU SITE : Chantal FUENTO

Ce site web a été conçu et réalisé par : SAS Netilus - Avignon
Ce site web est hébergé en France par : PlanetHoster, 4416 Louis B Mayer, Laval, Quebec, H7P 0G1, Canada

Crédits photos
BERBIGUIER SA
Route de l’Isle sur la sorgue
BP 20136
84300 CAVAILLON
Automobiles Peugeot
75, avenue de la Grande Armée
75 116 Paris Cedex 16

Skitterphoto. CC0 Public domain. Pixabay

CONDITIONS D'UTILISATION ET D'ACCES AU SERVICE BERBIGUIER.fr
BERBIGUIER SA a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de BERBIGUIER SA.

Cette dernière avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site :
• sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées....
• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles: ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site;
• sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment les marques « BERBIGUIER SA "
« PEUGEOT ", la marque " Lion complet stylisé " (représentant le logo d'AUTOMOBILES PEUGEOT) et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'AUTOMOBILES PEUGEOT ou de tiers ayant autorisé AUTOMOBILES PEUGEOT à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces
éléments, sans l'autorisation écrite préalable d'AUTOMOBILES PEUGEOT (Département Marketing et Qualité/E2M), est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Les modèles dessinés, photographiés ou filmés peuvent présenter des finitions, des appellations, des équipements en option ou des accessoires en option différents en fonction du pays où ils sont proposés à la vente. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement AUTOMOBILES PEUGEOT.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option selon les versions.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante du produit, PEUGEOT peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.

Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle. De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente conseillés en France métropolitaine.

Les véhicules d’occasion présentés sur ce site sont ceux, pour partie du site « Occasions du Lion ». Nous vous invitons par conséquent à vous reporter aux mentions légales qui y sont indiquées. Ces véhicules d’occasion ne sont vendus que par et sous la responsabilité de nos concessions..

Nous attirons votre attention sur le fait que seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d’un véhicule.

COTATION DES VEHICULES D'OCCASION
Pour vous permettre de connaître la cotation de votre propre véhicule, PEUGEOT a conclu un partenariat avec l’ARGUS. Un lien avec le site Internet de ce dernier vous permet d’obtenir deux cotations gratuites. Au-delà ce service est payant et vous devrez en effectuer le paiement directement auprès de l’ARGUS dans les conditions annoncées sur le site de ce dernier.

PEUGEOT n’est en aucun cas responsable des cotations gratuites ou payantes fournies par l’ARGUS sur son site Internet.

SERVICES
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau PEUGEOT participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s’entendent hors pose, sauf s’il s’agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.

Le réseau commercial PEUGEOT est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site.

Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial PEUGEOT sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par PEUGEOT (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu’ils fournissent sur ce site.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La consultation du site www.berbiguier.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées à BERBIGUIER SA pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

DROIT APPLICABLE
Le site Internet www.berbiguier.fr et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

GESTION DES MOTS DE PASSE
BERBIGUIER SA met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces réservés aux professionnels de l’automobile. Pour obtenir l’accès à ces espaces ainsi qu’à certains services spécifiques vous devez obtenir un mot de passe de BERBIGUIER SA. Ce mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et BERBIGUIER SA ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l’utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe.

Vous devez informer BERBIGUIER SA de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du site.


LIMITATION DE RESPONSABILITE
Vous utilisez le site www.berbiguier.fr sous votre seule et entière responsabilité. BERBIGUIER SA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.berbiguier.fr peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.

Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.berbiguier.fr.

MISE A JOUR
BERBIGUIER SA se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

INFORMATIONS RELATIVES AU FINANCEMENT
Toutes les offres de financement faites sur le site www.berbiguier.fr le sont sous réserve d’acceptation du dossier par les partenaires financiers de BERBIGUIER SA.

Les offres et les barèmes pouvant être soumis à des conditions et dépendant dans tous les cas de l’agrément du dossier par les partenaires financiers de BERBIGUIER SA., les éléments figurant sur le site ne sont pas contractuels et votre inscription sur celui-ci ne vaut pas offre de financement.

Seule votre acceptation, par votre signature, d’une offre préalable de financement et la fourniture, à BERBIGUIER SA, des justificatifs demandés concernant votre identité et votre situation patrimoniale, permettront aux partenaires financiers d’agréer ou non votre demande.

La responsabilité de BERBIGUIER SA ne saurait en aucun cas être engagée si les offres faites sur le site www.berbiguier.fr venaient à évoluer.